Archive mensuelle juin 2018

ParPr. Mathieu TOUZEIL-DIVINA

Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !

Comme annoncé ici parmi plusieurs actions, c’est symboliquement, le jour même des élections présidentielles et législatives en Turquie, que les Editions l’Epitoge (du Collectif L’Unité du Droit), dont la diffusion est réalisée par les Editions juridiques Lextenso, publient ce 24 juin 2018 un nouveau numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public réalisé en urgence ces deux derniers mois par les membres et sympathisants du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public. Ce numéro est un cri d’alarme(s) et de détresse(s) à destination de tous les citoyens, décideurs politiques et membres de la Communauté universitaire en France mais aussi autour du bassin méditerranéen alors que la situation de plusieurs collègues turcs a attiré l’attention de nombreux réseaux académiques.

Il a ainsi été décidé d’offrir un témoignage d’amitié et de fraternité aux membres de la Communauté universitaire de Turquie, menacée de privation(s) de liberté(s) par le régime du Président Erdogan. En particulier, l’ouvrage est adressé à notre ami le professeur Ibrahim O. Kaboglu, directeur de l’équipe turque du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.

L’opus résolument tourné vers l’espoir,
le Droit et les libertés, se compose de trois parties :

  • la première revendique davantage de libertés d’expression(s) pour nos collègues turcs et offre au lecteur plusieurs points de vues comparés sur les libertés académiques en Méditerranée (Partie I).
  • Par suite, le livre propose de façon militante et assumée des analyses et propositions en faveur du droit constitutionnel et des libertés en Turquie (Partie II)
  • et en Méditerranée (Partie III).

La table des matières de l’ouvrage
peut se télécharger ICI :
http://lm-dp.org/LTMTABLE.pdf

Comme l’espère le président Jean-Paul Costa dans son avant-propos, « puisse cet ouvrage collectif, cet hommage solidaire, dépasser le seul symbole ; puissent les témoignages de ces femmes et de ces hommes influer quelque peu sur le cours des choses ! Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre : il fallait en tout cas essayer ».

Ce livre comprend une trentaine de contributions auxquelles ont participé plus de quarante contributeurs depuis plusieurs pays méditerranéens (Espagne, France, Italie, Liban, Maroc, Turquie, …) :

M. le Président Costa, Mmes et MM. les professeurs Afroukh, Basilien-Gainche, Bockel, Bonnet, Fontaine, Freixes, Gaillet, Groppi, Iannello, Larralde, Laval, Malaret, Marcou, Mathieu, Maus, Prieur, Rousseau, Starck, Touzeil-Divina & Turk ainsi que Mmes Abderemane, Elshoud, Espagno-Abadie, Eude, Fassi de Magalhaes, Gaboriau, Mestari, Perlo, Rota, Schmitz & MM. Altinel, Barrue-Belou, Bin, Degirmenci, Friedrich, Gelblat, Makki, Meyer, Ozenc & Sales.

L’image de première de couverture a été réalisée, à Beirut, par Mme Sara Makki & le présent ouvrage a reçu le généreux soutien de l’Association Française de Droit Constitutionnel (Afdc), de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (Aidc) et du Collège Supérieur de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole.

Contact :
contact@lm-dp.org

Présentation de l’ouvrage (dont table des matières) :
http://lm-dp.org/rmdp9/

Présentation des actions en faveur de la Communauté universitaire turque :
http://lm-dp.org/soutien-du-lm-dp-a-lun-de-ses-directeurs-le-pr-ibrahim-kaboglu/

Lien vers le communiqué de presse :
http://lm-dp.org/RMDP9.pdf

ParPr. Mathieu TOUZEIL-DIVINA

Soutien(s) du LM-DP à l’un de ses directeurs, le pr. Ibrahim KABOGLU (dernière mise à jour au 11 juin 2018)

Le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (par décision de son Directoire et à l’initiative de sa cellule toulousaine) se déclare très affecté par la situation de l’un de ses membres, de l’un de ses directeurs (à la tête de la jeune équipe turque du LM-DP), de l’un de ses amis : le pr. Ibrahim Kaboglu.

Ce dernier, professeur de droit constitutionnel en Turquie, est actuellement poursuivi pour « propagande terroriste » pour avoir seulement exercé ses fonctions académiques et particulièrement pour avoir signé une « pétition pour la paix » en janvier 2016. Il en a été exclu de son Université en février 2017 et s’est vu confisquer son passeport. La dernière partie de son procès aura lieu à Istanbul le 23 octobre 2018 et le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public tient à lui apporter tout son soutien.

Le présent appel (complet) se trouve
en ligne au format PDF ici.

La table des matières
prévisionnelle au 11 juin 2018
de l’ouvrage est également disponible.

La liste des contributeurs & soutiens
(à jour au 11 juin 2018)

se trouve en ligne en cliquant : là.

Pour ce faire, le LM-DP a proposé trois actions :

1. le LM-DP s’associe pleinement à la déclaration de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel :

L’AIDC TİENT À RAPPELER SON SOUTİEN AU PROFESSEUR IBRAHİM KABOGLU, ALORS QU’İL EST AMENÉ À COMPARAİTRE DEVANT LA COUR D’ASSİSES POUR DES RAİSONS LİÉES À SES ENGAGEMENTS PROFESSIONNELS

Ibrahim Kaboğlu, professeur de droit constitutionnel, Président de l’Association de Recherches en Droit Constitutionnel ainsi que membre du barreau d’Istanbul, est poursuivi pour « propagande terroriste ».

Ses collègues qui l’ont accueilli comme professeur invité ou comme conférencier peuvent témoigner non seulement de ses grandes qualités de chercheur, mais aussi de son sens de la mesure, de sa profonde humanité, et de la force de ses convictions qui n’ont jamais appelé à la violence.

Comme 1128 autres universitaires, il avait signé en janvier 2016, la « pétition pour la paix ». La pétition avait été publiée plusieurs mois avant la tentative de coup d’État de juillet 2016 mais elle a été englobée dans la répression qui a suivi la tentative de coup d’État avec la proclamation de l’état d’urgence.

Ibrahim Kaboğlu a été révoqué de son poste de professeur de droit à l’Université Marmara d’Istanbul par le décret du 7 février 2017, (pris dans le cadre de l’état d’urgence). Ibrahim Kaboğlu s’est vu confisquer son passeport, alors qu’il avait entamé ses cours en France comme professeur invité à l’Université Paris III.

Par conséquence il ne peut pas participer aux colloques internationaux. Alors qu’il devait être présent au 10e Congrès Mondial de Droit Constitutionnel en tant que Président du 19ème atelier (Conflits, construire la paix et Droit Constitutionnel) il ne pourra pas y participer comme il n’a pas pu participer à une dizaine de colloques auxquels il a été invité. Une enquête criminelle a été lancée contre les signataires de la pétition. Le procès a commencé le 5 décembre 2017.

Ibrahim Kaboğlu est convoqué le 21 décembre devant la 36 ème Cour d’Assises d’Istanbul. La deuxième audience aura lieu le 26 avril 2018. Ibrahim Kaboğlu risque d’être condamné une peine d’emprisonnement d’un an à 7 ans et demie et, de plus, la privation de la totalité de ses droits politiques et civils.

L’AIDC réitère sa ferme condamnation du licenciement du Pr Kaboğlu sans procédure régulière, et sans aucune preuve pouvant l’associer au coup d’État manqué du 15 juillet 2016, ou à quelconque activité terroriste. La perspective de condamnation pour fausses accusations, avec des conséquences potentiellement graves pour lui et sa famille, est regrettable et aggraverait la violation déjà grave des principes fondamentaux de l’État de droit, de la démocratie et des droits de l’homme internationaux par le gouvernement turc.

2. Après avoir déjà délégué en avril 2018 quelques-uns de ses représentants à Istanbul, le LM-DP se prépare à déléguer une représentation de ses membres en Turquie en octobre (pour se rendre au procès de notre collègue).

3. le LM-DP propose enfin d’offrir au professeur Kaboglu et à ses collègues (affectés et menacés de privation de liberté(s)) un soutien académique par le biais d’un ouvrage :

Pour se faire, le LM-DP propose d’offrir au professeur Kaboglu et à l’ensemble de ses collègues affectés et menacés de privation de liberté(s), un soutien académique par le biais d’un ouvrage. Il est effectivement proposé de rédiger – en urgence – un ouvrage offert à nos collègues turcs et dont le produit des ventes sera affecté à aider aux frais de Justice de nos collègues méditerranéens. Cet ouvrage collectif sera intitulé :

Liberté(s) !
En Turquie ?
En Méditerranée !

Concrètement, nous proposons à toute personne souhaitant manifester son soutien d’apporter :

  • soit une contribution écrite sur une thématique liée aux libertés en Turquie ou en Méditerranée (liberté d’expression, de circulation, révision constitutionnelle, état d’urgence, statut des universitaires, des journalistes ou des professions judiciaires…), dans une forme la plus libre possible ; les seules contraintes éditoriales étant : de ne pas dépasser 30 000 signes, de mettre toutes les citations « en italique» et de mettre tous les patronymes en « Petites Majuscules ». En raison de cette urgence, le délai d’envoi des contributions est fixé au 1° juin 2018, afin de pouvoir faire paraître l’ouvrage début juillet 2018 aux Editions l’Epitoge dans la Revue Méditerranéenne de Droit Public. A noter que sous condition d’un accord éditorial, il est possible aux contributeurs d’offrir un article déjà publié par ailleurs.
  • soit une contribution financière destinée à permettre l’édition, l’impression et la diffusion de l’ouvrage. En effet, pour pouvoir publier cet opus collectif de soutien au plus vite, nous demandons à tous ceux qui le peuvent une souscription d’au moins 50 euros. Le RIB / IBAN du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public est disponible à cette fin en cliquant ici :

http://lm-dp.org/RIB.JPG

Evidemment, il est possible d’apporter une contribution à la fois écrite et financière.

Au 05 juin 2018 la liste des contributeurs scientifiques est close
mais votre soutien financier est toujours encouragé & bienvenu ; l’ouvrage faisant 314 pages.

Le présent appel (complet) se trouve
en ligne au format PDF ici.

La table des matières
prévisionnelle au 11 juin 2018
de l’ouvrage est également disponible.

Sommaire

Présentation de l’ouvrage & du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public
Par Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno-Abadie, Maxime Meyer & Julia Schmitz

Avant-propos
Par Jean-Paul Costa

Déclaration de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel

Première Partie :
Liberté(s) d’expression(s) pour nos collègues turcs !

Lettre à un ami turc
Par Aurore Gaillet

Les procès contre les Universitaires pour la paix : extraits d’une comédie politico-juridique
Par Tuna Altinel

La prise de parole de l’Enseignant-chercheur français : libérée, citoyenne & méditerranéenne ?
Par Mathieu Touzeil-Divina

La prise de parole de l’Enseignant-chercheur italien : constitutionnelle, culturelle et libérale !
Le libertà culturali fra mercato e tendenze illiberali
Par Carlo Iannello

Les libertés universitaires à l’épreuve des régimes autoritaires. Le cas des douze professeurs italiens qui dirent « non » à Mussolini
Par Nicoletta Perlo

La libre circulation des chercheurs
Par Fabrice Bin

La liberté d’expression, fondement d’une société démocratique. Un Hommage au Professeur Ibrahim Kaboglu
Par Elisenda Malaret

Le respect du débat comme socle de tout régime démocratique. Analyse comparée des jurisprudences des Cour européenne et interaméricaine des droits de l’homme
Par Marie Rota

L’affaire Dieudonne devant la Cour de Strasbourg : de l’interprétation évolutive de l’article 17 de la Cedh
Par Mustapha Afroukh

Le numérique : un défi pour le droit constitutionnel
Par Julien Bonnet & Pauline Türk

Ce que nous devons à Aristote – regards sur les Constitutions du XXIe siècle
Par Didier Maus

 

Deuxième Partie :
Liberté(s) en Turquie ?

Les jeunes-Turcs et la révolution de 1908
Par Zakia Mestari

La révision constitutionnelle de 2017
Par Mélina Elshoud, Marie Eude, Marine Fassi de Magalhaes, Clemmy Friedrich, Antonin Gelblat, Hussein Makki & Maxime Meyer

Il referendum costituzionale del 16 aprile 2017 in Turchia : una ulteriore tappa verso lo smantellamento dello Stato di diritto
Par Tania Groppi

Le processus « éclair » des élections présidentielles & législatives de juin 2018 : un tournant pour l’Etat de droit en Turquie
Par Selim Degirmenci

L’indépendance de la justice constitutionnelle en Turquie, retour sur la révision constitutionnelle de 2010
Par Eric Sales

The State of Emergency Rule in Turkey and the Recent Case-Law of the Turkish Constitutional Court
Par Berke Ozenc

L’évolution du régime politique turc : un défi pour les démocraties occidentales
Par Bertrand Mathieu

La présidentialisation en Turquie & le devenir de l’Etat de droit
Par Jean Marcou

Le constitutionnalisme (turc) à l’abandon
Par Lauréline Fontaine

Turquie : l’Etat de droit en question
Par Alain Bockel

Il n’y a plus de justice en Turquie
Par Simone Gaboriau

Troisième Partie :
Liberté(s) en Méditerranée !

De « l’intérêt » de la menace terroriste interne en période de difficulté politique
Par Rémi Barrue-Belou

Les relations Ue-Turquie : un nouveau modèle de coopération en matière de gestion des flux migratoires ?
Par Karine Abderemane, Marie-Laure Basilien-Gainche & Pierre-François Laval

La Déclaration Ue–Turquie & le naufrage de la liberté d’aller et venir en Méditerranée
Par Julia Schmitz

Les procédures de protection des droits de l’Homme
Par Christian Starck

La prison ne peut être un instrument de contrôle et de répression politiques dans des Etats démocratiques
Par Jean-Manuel Larralde

Le projet de pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement
Par Michel Prieur

Quelles valeurs protéger dans le dialogue interculturel euroméditerranéen ?
Par Teresa Freixes

Postface : Eloge du Droit
Par Dominique Rousseau.

La liste des contributeurs & soutiens
(à jour au 11 juin 2018)

se trouve en ligne en cliquant : là.

 

Le présent ouvrage a matériellement pu se concrétiser grâce au généreux soutien financier de plusieurs contributeurs. Qu’ils en soient tous et toutes remerciés à commencer par les personnes morales suivantes :

  • le Collectif L’Unité du Droit (Clud) et ses présidents :
    • Mme Marie Koehl,
    • Julien Marguin,
    • Morgan Sweeney
    • & M. le professeur Mathieu TouzeilDivina ;
  • le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (Lm-Dp) et les membres de son bureau exécutif :
    • les professeurs Rkia El Mossadeq (Maroc),
    • Stavroula Ktistaki (Grèce),
    • Carlo Iannello (Italie)
    • & Mathieu Touzeil-Divina (France)
    • ainsi que Mesdames Delphine Espagno-Abadie,
    • Julia Schmitz
    • & M. Maxime Meyer (France) ;
  • l’Association Francaise de Droit Constitutionnel (Afdc) et son président, Mme le professeur Anne Levade ;
  • l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (Aidc) et son président, M. le professeur Manuel José Cepeda ;
  • le Collège Supérieur de Droit (Csd) de l’Université Toulouse 1 Capitole et sa présidente Mme le professeur Aurore

Et à titre personnel :

  • Karine Abderemane (Lm-Dp, Université de Tours),
  • Mme la professeure Jordane Arlettaz (Université de Montpellier),
  • Rémi Barrue-Belou (Membre du Directoire du Lm-Dp, Université de la Réunion),
  • le professeur Julien Bonnet (Université de Montpellier),
  • le professeur Xavier Bioy (Afdc, Clud, Lm-Dp, Université Toulouse 1 Capitole, Imh),
  • le professeur Eric Desmons (Université Paris 13),
  • le professeur Jean Duffar (Université Paris Est Créteil),
  • Delphine Espagno-Abadie (Trésorière du Lm-Dp, Clud, Iep de Toulouse),
  • Mme Simone Gaboriau (Magistrate honoraire, Medel, ancienne présidente du Syndicat de la Magistrature),
  • Mme le professeur Aurore Gaillet (Lm-Dp, Aidc, Université Toulouse 1 Capitole, Directrice du Collège supérieur de Droit),
  • Mme le professeur Tania Groppi (Università di Siena),
  • Mme le professeur Annie Gruber (Université Paris Descartes),
  • le professeur Carlo Iannello (Università della Campania, Directeur adjoint du Lm-Dp, Clud),
  • Mélanie Jaoul (Clud, Université de Montpellier),
  • Jean-Marc Lavieille (Université de Limoges),
  • Mme le professeur Anne Levade (Université Paris Est, Président de l’Association Francaise de Droit Constitutionnel),
  • Mme le Professeur Elisenda Malaret (Universitat de Barcelona),
  • le professeur Jean-Pierre Marguenaud (Université de Limoges),
  • Julien Marguin (Président étudiant du Clud, Université Toulouse 1 Capitole, Imh),
  • le professeur Didier Maus (ancien conseiller d’Etat, Président émérite de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel),
  • le professeur Mohamed Ali Mekouar (Université de Casablanca, Cidce),
  • Nicoletta Perlo (Membre du Directoire du Lm-Dp, Clud, Université Toulouse 1 Capitole),
  • le professeur émérite Michel Prieur (Université de Limoges),
  • Hicham Rassafi-Guibal (Université de Luxembourg),
  • Eric Sales (Université de Montpellier),
  • Julia Schmitz (Directrice adjointe du Lm-Dp, Clud, Université Toulouse 1 Capitole, Imh),
  • le professeur émérite Christian Starck (Université de Göttingen, Président d’honneur de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel),
  • Mme le professeur Pascale Steichen (Université de Côte d’Azur),
  • Mme le professeur Catherine Teitgen-Colly (Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne),
  • le professeur Mathieu TouzeilDivina (Directeur du Lm-Dp, Président du Clud, Université Toulouse 1 Capitole, Imh),
  • & M. le professeur Alexandre Viala (Université de Montpellier, Cercop).
ParPr. Mathieu TOUZEIL-DIVINA

Création de la 1ère cellule italienne du LMDP : à Naples

Le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public est heureux de vous annoncer la naissance d’une nouvelle cellule (ou groupe) au sein de l’équipe italienne du LMDP : la cellule napolitaine.

La création a eu lieu ce lundi 04 juin 2018 au Palazzo Serra di Cassano au coeur du prestigieux Istituto Italiano per gli Studi Filosofici.

Etaient réunis une quinzaine de premiers membres qui ont tous et toutes manifesté leur intérêt pour le Laboratoire Méditerranéen ainsi que pour la création, en Italie, d’une première cellule de travail.

Après une présentation du projet « LMDP » par son directeur, le professeur Mathieu Touzeil-Divina (Université de Toulouse 1 Capitole), plusieurs membres (dont les professeurs Lorenzo Chieffi, Andrea Patroni Griffi, Marco Plutino, Sergio Marotta, Luigi Ferrara, etc.) sont intervenus et d’autres comme le professeur Aldo Maria Sanduli n’ont pu participé physiquement à la réunion mais ont fait connaître leur intérêt.

L’événement était organisé sous la direction et à l’invitation du professeur Carlo Iannello (Università della Campania) qui a introduit l’exposé et dirigé les débats.

Parmi les fructueux échanges matérialisés, a déjà été acté :

 

ParPr. Mathieu TOUZEIL-DIVINA

Summer School Europe & Droits à Ventotene

Le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public est heureux et fier de soutenir la Summer School de l’association Per l’Europa di Ventotene ; Université d’été qui se tiendra sur l’île même du célèbre Manifeste éponyme du 25 au 29 juin prochains.

Tout est expliqué sur le site de l’association :
http://www.perleuropadiventotene.eu/

et notamment sur le PDF en ligne
spécifique à ladite Summer School.

Le LMDP est très heureux de s’associer à cette très belle manifestation dont le Président, le professeur Andrea Patroni Griffi, est membre de l’équipe italienne du Laboratoire et de sa récente cellule napolitaine.

Il a par ailleurs été projeté lors de la réunion de création de la cellule napolitaine qu’une prochaine action du LMDP se tiendrait précisément et prochainement à Ventotene.