Un extrait de la RMDP I : méthodologie(s) (I / II)

ParLM-DP

Un extrait de la RMDP I : méthodologie(s) (I / II)

Il est important pour le LM-DP comme pour sa Revue, la RMDP que ses propositions textuelles et ou doctrinales soient diffusées, accessibles et disponibles non seulement en intégralité sur supports papiers (diffusion autour de la Méditerranée assurée par les Editions Lextenso) mais aussi – en ligne sur ce site Internet – en proposant, depuis 2016, pour chaque ouvrage des extraits conséquents (au moins deux) de chaque nouveau numéro. Merci aux Editions l’Epitoge (Collectif l’Unité du Droit) de permettre cette mise en ligne.

Pour la RMDP I : Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen, il a été choisi de retenir les deux extraits suivants :

  1. Eléments de méthodologie(s)

  2. Histoire(s) du droit public !

Avertissement & Rappel
relatif à la première edition dite « de travail »
des presents Elements bibliographiques (juin 2013)

Le présent ouvrage concrétise les premiers fruits d’un travail et d’un processus collectif au sein du Laboratoire Mediterraneen de Droit public (Lm-Dp).

Il n’a aucune prétention à l’exhaustivité et se veut être un matériau de construction(s) et de dialogue(s) autour du droit public par-delà la Méditerranée. Il a été édifié par l’ensemble des membres du Lm-Dp qui ont désiré y participer (dans toutes les équipes) et ce, entre les printemps 2012 et 2013.

Cette œuvre collective doit beaucoup aux membres du directoire qui s’y sont particulièrement impliqué ainsi qu’à des responsables thématiques qui ont notamment permis, en dernier lieu, l’harmonisation des éléments et la mise en avant de choix scientifiques. Mettre en place une bibliographie n’est en effet pas une sélection neutre. Les choix ici opérés sont donc assumés par leurs membres et revendiqués par le Laboratoire.

Toutefois, cette 1ère édition des « Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen » n’est pas – et ne veut se présenter comme – une version aboutie. Elle est un document de travail a priori interne au Lm-Dp et ce, afin que ses membres bénéficient tous d’une base commune de réflexion(s) à partir de laquelle échanger et construire. Une seconde version sera établie courant 2015 et aura, cette fois, vocation à être diffusée plus largement. Merci, conséquemment, de ne pas considérer ce média comme un outil achevé et parfait. Des modifications y seront apportées et toute erreur ou proposition, suggestion peut être signalée (pour les éditions futures) à l’adresse : bibliographie@lm-dp.org.

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Présentation de nos Eléments Bibliographiques
de Droit Public Méditerranéen

Le présent ouvrage est le fruit d’un travail et d’un processus collectif au sein du Laboratoire Méditerranéen de Droit public (Lm-Dp). Il n’a aucune prétention à l’exhaustivité et se veut être un matériau de construction(s) et de dialogue(s) autour du droit public par-delà la Méditerranée. Il a été édifié par l’ensemble des membres du Lm-Dp qui ont désiré y participer (dans toutes les équipes) et ce, entre les printemps 2012 et 2013. Cette œuvre collective doit beaucoup aux membres du directoire qui s’y sont particulièrement impliqué ainsi qu’à des responsables thématiques qui ont notamment permis, en dernier lieu, l’harmonisation des éléments et la mise en avant de choix scientifiques. Mettre en place une bibliographie n’est en effet pas une sélection neutre. Les choix ici opérés sont donc assumés par leurs membres et revendiqués par le Laboratoire. Les « doublons » ont – tant que faire se le pouvait – étaient évités et la langue vernaculaire a toujours été mise en avant (sans traduction). Les références aux etudes, rapports et documents officiels (produits par des autorités publiques et juridictionnelles) n’ont été intégrées que lorsque des éléments scientifiques et ou doctrinaux (outre le texte normatif) s’y trouvaient. Le pr. Touzeil-Divina remercie l’ensemble des acteurs qui ont permis de confectionner un tel outil, préalable nécessaire aux travaux du Lm-Dp. Merci en ce sens aux responsables thématiques suivants :

  • Eléments de méthodologie  – M. Touzeil-Divina (dir.)
  • Histoire(s) du droit public – E. Alloneau (dir.)
  • Sources du droit public – A. de Nanteuil & S. Cassella (dir.)
  • Pouvoir(s) & Gouvernance de l’Etat (droit constitutionnel) – L. Casini (dir.)
  • Répartition territoriale du pouvoir – D. Espagno & M. Franch Saguer (dir.)
  • Environnement institutionnel  – (institutions administratives) M. Touzeil-Divina & W. Tamzini (dir.)
  • Droit parlementaire – P. Türk & M. Touzeil-Divina (dir.)
  • Democratie & Systèmes electoraux – O. Bendourou (dir.)
  • Garantie & Protection des droits fondamentaux  – J. Gaté & M-L. Basilien-Gainche (dir.)
  • Environnement, Amenagement des territoires & Propriete(s) – M. Maisonneuve (dir.)
  • Finances publiques & Droits fiscaux – B. Ricou (dir.)
  • Justice constitutionnelle – J. Bonnet & G. D’Amico (dir.)
  • Justice administrative – B. Ricou (dir.)
  • Fonctions & emplois publics – E. d’Alterio (dir.)
  • Service(s) public(s) – E. Langelier (dir.)
  • Contrat(s) public(s) – H. Hoeppfner (dir.)
  • Droit des Nouvelles Technologies de l’Information & de la Communication – E. Chevalier (dir.)

Merci également aux principaux relecteurs des présents Eléments bibliographiques aux premiers rangs desquels il faut citer Mme Ariane Clement & M. Maxime Meyer.

 

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Éléments de méthodologie

A. Méthodologie(s)

& importance des donnees culturelles

Afchar Hassan, « The Legal Systems of the World, their Comparison and Unification – The Muslim Conception of Law » in International Encyclopedia of Comparative Law (Vol. II) ; Brill ; 1975 ; p. 84.

Ancel Marc, « La tendance universaliste dans la doctrine comparative française au début du 20e siècle » in Festschrift für Ernst Rabel ; Tübingen ;1953 ; I ; p. 17.

Ancel Marc, « Réflexions sur la recherche et sur la méthode comparatives » in Ius privatum gentium, festschrift Max Rheinstein ; Tübingen ; 1969 ; I ; p. 211.

Ancel Marc, « Situation et problèmes actuels du droit comparé » in Livre du centenaire de la société de législation comparée ; Paris, Lgdj ; n°spécial de la Ridc ; 1969 ; p. 3.

Ancel Marc, Utilité et méthode de droit comparé ; Neuchâtel, Ides et Calendes ; 1971.

Arminjon Pierre, Nolde Boris & Wolff Martin, Traité de droit comparé ; Paris ; 1950 ; 3 vol.

Bell John, « De la culture » in Comparer les droits, résolument ; Paris ; 2009 ; p. 247.

Blagojevic Borislav, « Le droit comparé : méthode ou science » in Ridc ; 1953 ; p. 656.

Bois de Gaudusson Jean (du) (dir.), La concurrence des systèmes juridiques ; Marseille, Puam ; 2008.

Bois de Gaudusson Jean (du) (dir.), Le devenir du droit comparé en France ; Marseille, Puam ; 2005.

Canizares de Sola Felipe, Iniciacion al derecho comparado ; Barcelona, Instituto de derecho comparado ; 1954.

Caparros Ernest et Christians Louis-Léon (dir.), La religion en droit comparé à l’aube du XIXe siècle ; Bruxelles, Bruylant ; 2000.

Carpentier Jean & Lebrun François (dir.), Histoire de la Méditerranée ; Seuil ; 2011.

Cercel Cosmin Sebastian, « Le « jus commune » dans la pensée juridique contemporaine ou le comparatisme perverti » in Comparer les droits ; p. 457.

Clark David, « Nothing New in 2000 ? Comparative Law in 1900 and Today » in Tulane Law Review ; 2001 ; vol. 75 ; p. 871.

Collectif, La convergence des systèmes juridiques au 21e siècle ; Bruxelles, Bruylant ; 2006.

Constantinesco Léontin Jean, Traité de droit comparé ; Paris, Lgdj ; 1972 et 1974. (2 vol.).

Cornil Georges, « La complexité des sources du droit comparé » in Recueil Lambert ; I ; p. 358.

Cotterrel Roger, « Comparative Law & Legal Culture » in The Oxford Handbook of Comparative Lax ; Oxford, Oxford University Press ; 2006 ; p. 710.

Cotterrel Roger, « Is There a Logic of Legal Transplants ? » in Adapting Legal Cultures ; Portland, Hart Publishing ; 2001 ;  p. 70.

Cotterrel Roger, « Seeking Similarity, Appreciating Difference Comparative Law and Communities » in Comparative Law in the 21st Centur ; London, Kluwer Academic Publishers ; 2002 ; p. 35.

David René, « Le droit comparé, enseignement de culture générale » in Ridc ; 1950 ; p. 682.

David René, Le droit comparé, droits d’hier, droits de demain ; Paris, Economica ; 1982 ; Collection Etudes juridiques comparatives.

David René, Les grands systèmes de droit contemporain ; Paris, Dalloz ; 1973 (5e édition).

De Cruz Peter, Comparative Law in a changing World ; Cavendish ; 1999 ; 2e éd.

De la Sierra Susana, Una metodología para el derecho comparado europeo ; Madrid, Thomson ; 2004 ; coll. Cuadernos Civitas.

Delmas-Marty Mireille, « Le phénomène de l’harmonisation – L’expérience contemporaine » in L’harmonisation du droit des contrats en Europe ; Paris, Economica ; 2001 ; p. 23.

Delmas-Marty Mireille, « Marge nationale d’appréciation et internationalisation du droit. Réflexions sur la validité formelle d’un droit commun en formation » in Variations autour d’un droit commun : travaux préparatoires ; Paris, Slc ; 2001 ; p. 73.

Delmas-Marty Mireille, Critique de l’intégration normative : L’apport du droit comparé à l’harmonisation des droits ; Paris, Puf ; 2004 ; coll. Les voies du droit.

Dupret Beaudouin, La charia aujourd’hui; usages de la référence au droit islamique ; Paris, La Découverte ; 2012.

Fauvarque-Cosson Bénédicte et Izorche Marie-Laure, « Droit comparé et droit international privé : la confrontation de deux logiques à travers l’exemple des droits fondamentaux » in Variations autour d’un droit commun : travaux préparatoires ;Paris, Slc ; 2001 ; p. 51.

Fiorentino Francesco (dir.), Icone culturali d’Europa ; Mascerata, Quodelibet ; 2009.

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Ginsburg Tom & Dixon Rosalind, Comparative Constitutional Law ; Edward Elgar Publishing ; 2011.

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Gutteridgde Harold Cooke, « La valeur du droit comparé » in Recueil d’études en l’honneur d’Edouard Lambert. Introduction à l’étude du droit comparé ; Paris, Lgdj ; 1938 ; p. 294.

Gutteridgde Harold Cooke, Comparative Law, An Introduction to the comparative Method of Legal Study and Research ; Cambridge University Press ; 1949 ; 2e éd.

Huntignton Samuel, Le choc des civilisations ; Paris, Odile Jacob ; 1997.

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Jolowicz John Anthony, « On the Comparison of Procedures » in Law and Justice in a Multistate World : Essays in Honor of Arthur T. von Mehren ; New-York, Transnational Publishers ; 2002 ; p. 721.

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Laabi Abdellatif, Les rêves sont têtus (écrits politiques) ; Casablanca, Eddif ; 2001.

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Langrod Georges, « Quelques réflexions méthodologiques sur la comparaison en science juridique » in Ridc ; 1957 ; p. 362.

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Legeais Raymond, « Remarques d’un juriste pour un approfondissement du concept de comparaison » in A la recherche d’un nouveau droit fondamental à travers le droit civil, le droit pénal et le droit comparé ; Paris, Edition Cujas ; 2003 ; p. 445.

Legeais Raymond, Grands systèmes de droit contemporain – Approche comparative ; Paris, Lexis Nexis ; 2e édition ; 2008.

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Lerner Pablo & Rabello Alfredo Mordechai, « Remarques sur le droit comparé en Israël » in L’avenir du droit comparé : un défi pour les juristes du nouveau millénaire ; Paris, Slc ; 2000 ; p. 227.

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Pontier Jean-Marie, « De la théorie à la pratique du droit comparé » in Le devenir du droit comparé en France ; Aix-Marseille, Puam ; 2005 ; p. 41.

Reisman Mathias, « The Progress and Failure of Comparative Law in the Second Half of the Twentieth Century » in American Journal of Comparative Law ; vol. 50 ; 2002 ; p. 671.

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Rodiere René, Introduction au droit comparé ; Paris, Dalloz ; 1979.

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Sauser-Hall Georges, La fonction et la méthode du droit comparé ; Genève, Kündig ; 1913.

Savall Jordi (dir.), Mare Nostrum ; Orient Occident : dialogues des musiques chrétiennes, musulmanes et juives autour de la Méditerranée ; Alia vox ; 2011.

Shen Zongling, « Legal Transplant and Comparative Law » in L’avenir du droit comparé : un défi pour les juristes du nouveau millénaire ; Paris, Slc ; 2002 ; p. 117.

Tallon Denis, « Quel droit comparé pour le XXIe siècle ? » in Uniform Law Studies : in Memory of Malcom Evans ; Rome, Unidroit ; 1998 ; p. 703.

Valladao Haroldo, « Evolution et universalité du droit comparé » in Revista del Instituto de derecho comparado ; Barcelona ; 1959 ; n°36 ; p. 13.

Van Hoecke Mark et Warrington Mark, « Legal cultures, Legal Paradigmes et Legal Doctrine : Towards a New Model for Comparative Law » in International and Comparative Law Quarterly ; Vol. 47 ; 30 july 1998 ; p. 495.

Van Houtte Hans, « La modélisation substantielle » in La mondialisation du droit ; Paris, Litec ; 2000 ;            p. 207.

Vanderlinden Jacques, « Auteur et alentour d’une génération de comparatistes belges. Ouverture en forme de justification » in L’avenir du droit comparé : un défi pour les juristes du nouveau millénaire ; Paris, Slc ; 2000 ; p. 39.

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B. Spécificité(s)

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Bermann George, « Comparative Law in Administrative Law » in L’Etat de droit : Mélanges en l’honneur de Guy Braibant ; Paris, Dalloz ; 1996 ; p. 29.

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Cantero Gabriel Garcia, « L’enseignement du droit comparé en Espagne : aperçu historique et actuel » in L’avenir du droit comparé ; Paris, Slc ; 2000 ; p. 123.

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Denizeau Charlotte, Duffy-Meunier Aurélie, Guglielmi Gilles & Zoller Elisabeth (dir.), Le droit public comparé au XXIe siècle : objet, finalités et méthodes ; rapport de création du Centre de Droit Public Comparé de l’Université Paris II ; Paris ; 2013 (en ligne sur www.u-paris2.fr).

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Dorsen Norman, Rosenfeld Michel, Sajo Andras & Baer Susanne (dir.), Comparative Constitutionalism: Cases and Materials ; St. Paul, West Group ; 2010.

Esmein Adhémar, « Le droit comparé et l’enseignement du droit » in Bulletin de la société de législation comparée ; 1990 ; vol. 29 ; p. 373.

Fauvarque-Cosson Bénédicte, « L’enseignement du droit comparé » in Contributions françaises au 16e Congrès international de droit comparé, Brisbane, 14 et 20 juillet 2002 ; Paris, Société de législation comparée ; 2002 ; p. 293.

Flecheux Georges et Israel Jean-Jacques, « La situation juridique en France. Le point de vue des professions juridiques » in Le droit comparé : aujourd’hui et demain ; Paris, Société de Lég. Comparée ; 1996 ; p. 61.

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Grunebaum-Ballin, « Comment Bonaparte Premier Consul fonda le premier organisme français d’étude des législations étrangères et du droit comparé » in Ridc ; 1953 ; p. 267.

Hamson Charles-John, « Droit comparé et enseignement du droit » in Ridc ; 1950 ; p. 671.

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Hilaire Jean, « La place de l’histoire du droit dans l’enseignement et la formation du comparatiste » in Etudes de droit contemporain : contribution françaises au XVe Congrès international de droit comparé : Bristol, 26 juillet – 1er aout 1998 ; Paris, Slc ; 1998 ; p. 319.

Jackson Vicki & Tushnet Mark, Comparative Constitutional Law ; Foundation Press, New York ; 2006.

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Kenney Sally Jane, Reisinger William M. & Reitz John C. (dir.), Constitutional Dialogue in Comparative Prespective ; Macmillan Press Ltd, New York ; 1999.

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C & D. Ouvrages « référents »

Droits public et administratif des pays du « noyau » du Lm-Dp

 

La présente liste contient les titres de quelques ouvrages généraux en droit public et (lorsque des membres du Lm-Dp nous les ont suggérés) la mention de ceux considérés comme les « référents » nationaux des cinq pays principaux constitutifs du Laboratoire (Espagne, France, Italie, Maroc & Tunisie). Nous y avons ajouté (lorsque nous y avons eu accès) quelques-unes des principales productions et publications de nos membres :

Aguila Yann & Stirn Bernard, Droit public français et européen ; Paris, Dalloz ; 2013.

Aguila Yann, « préface à » La justice administrative en Europe : Edition bilingue français-anglais ; Paris, Puf ; 2007.

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Allotti Pierluigi, « Le tre epurazioni. I professori di diritto amministrativo nel ventennio fascista » in Chiti Edoardo, Perez Rita, Sandulli Aldo, Torchia Luisa (dir.), La scienza del diritto amministrativo nella seconda metà del XX secolo ; Napoli, Editoriale Scientifica ; 2008 ; p. 23.

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