Un extrait de la RMDP I : Histoire(s) (II / II)

Il est important pour le LM-DP comme pour sa Revue, la RMDP que ses propositions textuelles et ou doctrinales soient diffusées, accessibles et disponibles non seulement en intégralité sur supports papiers (diffusion autour de la Méditerranée assurée par les Editions Lextenso) mais aussi – en ligne sur ce site Internet – en proposant, depuis 2016, pour chaque ouvrage des extraits conséquents (au moins deux) de chaque nouveau numéro. Merci aux Editions l’Epitoge (Collectif l’Unité du Droit) de permettre cette mise en ligne.

Pour la RMDP I : Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen, il a été choisi de retenir les deux extraits suivants :

1. Eléments de méthodologie(s)

2. Histoire(s) du droit public !

Avertissement & Rappel
relatif à la première edition dite « de travail »
des presents Elements bibliographiques (juin 2013)

Le présent ouvrage concrétise les premiers fruits d’un travail et d’un processus collectif au sein du Laboratoire Mediterraneen de Droit public (Lm-Dp).

Il n’a aucune prétention à l’exhaustivité et se veut être un matériau de construction(s) et de dialogue(s) autour du droit public par-delà la Méditerranée. Il a été édifié par l’ensemble des membres du Lm-Dp qui ont désiré y participer (dans toutes les équipes) et ce, entre les printemps 2012 et 2013.

Cette œuvre collective doit beaucoup aux membres du directoire qui s’y sont particulièrement impliqué ainsi qu’à des responsables thématiques qui ont notamment permis, en dernier lieu, l’harmonisation des éléments et la mise en avant de choix scientifiques. Mettre en place une bibliographie n’est en effet pas une sélection neutre. Les choix ici opérés sont donc assumés par leurs membres et revendiqués par le Laboratoire.

Toutefois, cette 1^ère édition des « Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen » n’est pas – et ne veut se présenter comme – une version aboutie. Elle est un document de travail a priori interne au Lm-Dp et ce, afin que ses membres bénéficient tous d’une base commune de réflexion(s) à partir de laquelle échanger et construire. Une seconde version sera établie courant 2015 et aura, cette fois, vocation à être diffusée plus largement. Merci, conséquemment, de ne pas considérer ce média comme un outil achevé et parfait. Des modifications y seront apportées et toute erreur ou proposition, suggestion peut être signalée (pour les éditions futures) à l’adresse : bibliographie@lm-dp.org.

Présentation de nos Eléments Bibliographiques
de Droit Public Méditerranéen

Le présent ouvrage est le fruit d’un travail et d’un processus collectif au sein du Laboratoire Méditerranéen de Droit public (Lm-Dp). Il n’a aucune prétention à l’exhaustivité et se veut être un matériau de construction(s) et de dialogue(s) autour du droit public par-delà la Méditerranée. Il a été édifié par l’ensemble des membres du Lm-Dp qui ont désiré y participer (dans toutes les équipes) et ce, entre les printemps 2012 et 2013. Cette œuvre collective doit beaucoup aux membres du directoire qui s’y sont particulièrement impliqué ainsi qu’à des responsables thématiques qui ont notamment permis, en dernier lieu, l’harmonisation des éléments et la mise en avant de choix scientifiques. Mettre en place une bibliographie n’est en effet pas une sélection neutre. Les choix ici opérés sont donc assumés par leurs membres et revendiqués par le Laboratoire. Les « doublons » ont – tant que faire se le pouvait – étaient évités et la langue vernaculaire a toujours été mise en avant (sans traduction). Les références aux etudes, rapports et documents officiels (produits par des autorités publiques et juridictionnelles) n’ont été intégrées que lorsque des éléments scientifiques et ou doctrinaux (outre le texte normatif) s’y trouvaient. Le pr. Touzeil-Divina remercie l’ensemble des acteurs qui ont permis de confectionner un tel outil, préalable nécessaire aux travaux du Lm-Dp. Merci en ce sens aux responsables thématiques suivants :

• Eléments de méthodologie  – M. Touzeil-Divina (dir.)
• Histoire(s) du droit public – E. Alloneau (dir.)
• Sources du droit public – A. de Nanteuil & S. Cassella (dir.)
• Pouvoir(s) & Gouvernance de l’Etat (droit constitutionnel) – L. Casini (dir.)
• Répartition territoriale du pouvoir – D. Espagno & M. Franch Saguer (dir.)
• Environnement institutionnel  – (institutions administratives) M. Touzeil-Divina & W. Tamzini (dir.)
• Droit parlementaire – P. Türk & M. Touzeil-Divina (dir.)
• Democratie & Systèmes electoraux – O. Bendourou (dir.)
• Garantie & Protection des droits fondamentaux  – J. Gaté & M-L. Basilien-Gainche (dir.)
• Environnement, Amenagement des territoires & Propriete(s) – M. Maisonneuve (dir.)
• Finances publiques & Droits fiscaux – B. Ricou (dir.)
• Justice constitutionnelle – J. Bonnet & G. D’Amico (dir.)
• Justice administrative – B. Ricou (dir.)
• Fonctions & emplois publics – E. d’Alterio (dir.)
• Service(s) public(s) – E. Langelier (dir.)
• Contrat(s) public(s) – H. Hoeppfner (dir.)
• Droit des Nouvelles Technologies de l’Information & de la Communication – E. Chevalier (dir.)

Merci également aux principaux relecteurs des présents Eléments bibliographiques aux premiers rangs desquels il faut citer Mme Ariane Clement & M. Maxime Meyer.

Histoire(s) du Droit public

A. Droit public antique (jusqu’au IV^e siècle)

Brisson Jean-Paul, Autonomisme et christianisme dans l’Afrique romaine ; de Septime Sèvère à l’invasion vandale ; Paris, E. de Boccard ; 1958.

Cagnat Roger, L’armée romaine d’Afrique et l’occupation militaire de l’Afrique sous les empereurs ; Paris ; 1913 ; 2^e édition.

Carpentier Jean et Lebrun François (dir.), Histoire de la Méditerranée ; Paris, Seuil ; 1998.

Catalano Pierangelo, Contribuiti allo studio del diritto augurale ; Turin ; 1960.

Catalano Pierangelo, Populus Romanus Quirites ; Turin ; 1974.

Catalano Pierangelo, Tribunato e resistenza ; Turin ; 1971.

Chastagnol André, La Gaule romaine et le droit latin. Recherches sur l’histoire administrative et sur la romanisation des habitants ; Lyon, De Boccard ; Collection du Centre d’Etudes romaines et gallo-romaines ; n°14 ; 1995.

Collectif, Empires et passés méditerranéen ; Nanterre, Association Méditerranées ; 1995.

Coriat Jean-Pierre, Le prince législateur ; Rome ; 1997.

Demougeot Emilienne, L’Empire romain et les Barbares d’Occident, IV-VII^e siècles : scripta varia ; Paris, Publications de la Sorbonne ; 1988.

Dondin-Payre Monique, Raepsaet-Charlier Marie-Thérèse (éds), Cités, Municipes, colonies. Les processus de municipalisation en Gaule et en Germanie sous le Haut-Empire romain ; Paris, Publications de la Sorbonne ; 1999.

Drinkwater John F, Roman Gaul : The Three Provinces 58 BC – AD 280 ; New York, Cornell University ; 1983.

Faucon Narcisse, La Tunisie avant et depuis l’occupation française : histoire et colonisation ; Paris, A. Challamel ; 1893 ; 2 vol.

Gaius, Institutes ; Paris, Les Belles Lettres (2003 pour la dernière traduction française).

Gaudemet Jean, Droit privé romain ; Paris, Montchrestien ; 2009 ; 3^e éd. ; mise à jour bibliographique par Emmanuelle Chevreau.

Gaudemet Jean, Etudes de droit romain ; Naples, Jovene ; 1979 ; 3 vol.

Gaudemet Jean, Les gouvernants à Rome : essais de droit public romain ; Naples, Jovene ; 1985 ; Recueil de textes extraits de diverses revues ; entre 1968 et 1983.

Gaudemet Jean, Les institutions de l’antiquité ; Paris, Montchrestien ; 2002 ; 7^e éd.

Gaudemet Jean, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit ; Paris, Montchrestien ; 2006 ; 4^e éd.

Gilbert Charles-Picard, La civilisation de l’Afrique romaine ; Paris, Plon ; 1959.

Girard Paul-Frédéric, Manuel élémentaire de droit romain ; Paris ; 1978 ; 8^e édition ; 2 vol.

Halperin Jean-Louis, Profils des mondialisations du droit ; Paris, Dalloz ; 2009.

Hecketsweiler Laurent, La fonction du peuple dans l’empire romain, réponses du droit de Justinien ; Paris, L’Harmattan ; Collection Méditerranées ; 2009.

Hiebel Dominique, Rôles institutionnels et politiques de la contio sous la République romaine (287-49 av. J.C.) ; Paris, De Boccard ; Collection Romanité et modernité du droit ; 2009.

Humbert Michel, Institutions politiques et sociales de l’Antiquité ; Paris, Dalloz ; 11^e éd. ; 2011.

Jacques François, Scheid John (dir.), Rome et l’intégration de l’Empire (44 av. J.-C. – 260 ap. J.-C.) ; Les structures de l’empire romain ; Paris, Puf ; Nouvelle Clio ; t. 1 ; 1997.

Kremer David, Ius Latinum. Le concept de droit latin sous la République et l’Empire ; Paris, De Boccard ; 2006.

Ladjili-Mouchette Jeanne, Histoire juridique de la méditerranée ; droit romain, droit musulman ; Tunis, Cerp ; 1990.

Laroui Abdallah, L’histoire du Maghreb. Un essai de synthèse ; Paris, Maspéro ; 2 tomes ; 1976.

Le Roux Patrick, Le Haut-Empire romain en Occident d’Auguste aux Sévères (31 av. J.-C. – 235 ap J.-C.) ; Paris, Le Seuil ; Nouvelle histoire de l’Antiquité ; 1998.

Lepelley Claude (dir.), Rome et l’intégration de l’Empire (44 av. J.-C. – 260 ap. J.-C.) Approches régionales du Haut-Empire romain ; Paris, Puf ; Nouvelle Clio ; 1998. ; tome. 2.

Lot Ferdinand, La Gaule. Les fondements ethniques, sociaux et politiques de la nation française ; Paris, Fayard ; 1967.

MacMullen Ramsay, La romanisation à l’époque d’Auguste ; Paris, Les Belles Lettres ; 2003.

Meleze-Modrzejewski Joseph, Le droit grec après Alexandre ; Paris, Dalloz ;2012.

Moatti Claudia, « Le phénomène de l’harmonisation – L’expérience romaine » in L’harmonisation du droit des contrats en Europe ; Paris, Economica ; 2001 ; p. 11.

Mommsen Theodor, Le droit public romain ; Paris, Thorin et fils ; 1889-1896 ; 7 vol. ; traduit de l’allemand par Paul-Frédéric Girard.

Norwich John Julius, A history of the mediterranean ; Londres, Chatto and Windus ; 2006.

Ranouil Pierre-Charles, Recherches sur le patriciat, 509-366 av. J.-C. ; Paris, Les Belles-Lettres ; 1975.

Sacco Rodolfo (dir.), Le droit africain : anthropologie et droit positif ; Paris, Dalloz ; 2009.

Schiavone Aldo, Ius. L’invention du droit en Occident ; Paris, Belin ; 2008 pour la traduction française.

Serrigny Denis, Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l’Empire romain du IVe au VIe siècle (de Constantin à Justinien) ; Paris, A. Durand ; 1862 ;           2 vol.

Solmi Arrigo, Histoire du droit italien ; Paris, Hachette ; 1926.

Terrasse Henri, Histoire du Maroc : des origines à l’établissement du Protectorat français ; Casablanca, Atlantides ; 1949.

Woolf Greg, Becoming Roman. The Origins of Provincial Civilization in Gaul ; Cambridge -New York, Cambridge University Press ; 1998.

 

B. Ancien Droit public (V^e – XVIII^è siècles)

 

Ayache Germain, Etudes d’histoire marocaine ; Rabat, Sociétés des éditeurs réunis ; 1979.

Berque Jacques, L’intérieur du Maghreb XV^e – XIX^e siècle ; Paris, Editions Gallimard ; 1978.

Blanc François-Paul (dir.), « Islam et Droit » in Revue franco-maghrébine de droit ; Perpignan, Presses universitaires de Perpignan ; 2004 ; n°12.

Bouvery André, De l’anarchie au protectorat, documents relatifs à l’histoire de la Tunisie ; Paris, A. Challamel ; 1911.

Carpentier Jean et Lebrun François (dir.), Histoire de la Méditerranée ; Paris, Seuil ; 1998.

Castries Henri (de), Les sources inédites de l’histoire du Maroc (dynastie saadienne & Alaouite) ; Paris, Leroux ; 1918.

Collectif, Monarchies arabes : Transitions et dérives dynastique ; Paris, La Documentation Française ; Collection Notes et études documentaires ; 2002.

Fitoussi Elie, L’Etat tunisien, son origine, son développement et son organisation actuelle (1525-1901), étude d’histoire politique, droit de public et de droit international ; Tunis, Imprimerie J. Picard ; 1901 ; thèse soutenue à la faculté de droit de Paris.

Frêlon-Allonneau Elise, Le Parlement de Bordeaux et la « loi » ; Paris, De Boccard ; 2011.

Frêlon-Allonneau Elise, Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l’édiction de la norme ; Paris, L’Harmattan ; 2002.

Gaudemet Jean, Eglise et Cité. Histoire du droit canonique ; Paris, Cerf ; 1993.

Halperin Jean-Louis, Profils des mondialisations du droit ; Paris, Dalloz ; 2009.

Hautebert Joël et Soleil Sylvain (dir.), La procédure et la construction de l’Etat en Europe (XVI^e-XIX^e siècles) ; Rennes, Pur ; 2011.

Kermabon Nicolas, Le douaire des duchesses de Bretagne (XIII^e-XV^e siècles) : les aspects juridiques, thèse de l’Université de Rennes I ; 2007 (en cours de publication à la Lgdj ; 2013).

Labriola Giulia Maria, « Jean Barbeyrac » (Voce) in Dictionnaire historique des juristes français. XII-XX siècles ; Paris, Presses Universitaires de France ; 2007.

Labriola Giulia Maria, Barbeyrac interprete di Pufendorf e Grozio. Dalla costruzione della sovranità alla teoria della resistenza ; Napoli, Editoriale Scientifica ; 2003.

Legendre Pierre, L’autre Bible de l’Occident : le Monument romano-canonique ; Paris, Fayard ; 2009.

Legendre Pierre, Trésors historiques de l’Etat en France. L’administration classique ; Paris, Fayard ; 1992.

Lourde Albert, « Pouvoir sultanien dans l’empire chérifien pré-colonial. Ses limites politiques et conventionnelles » in Revue franco-maghrébine de droit ; Perpignan, Presses universitaires de Perpignan ; 2003 ; n°11.

Mawerdi Abou Hassan Ali, Les statuts gouvernementaux ou règles de droit public et administratif ; Beyrouth, EPAI ; 1982.

Menessi Fatima, Sultanes oubliées : Femmes chefs d’Etat en islam ; Rabat, Le Fennec ; 1983.

Mynard Frantz, Domaine et formation du droit public fluvial (début XV^e siècle – 1835) ; Thèse de l’Université de Rennes I ; 2011.

Rigaudiere Albert, Gouverner la ville au Moyen Age ; Paris, Economica ; 1993.

Rigaudiere Albert, Introduction historique à l’étude du droit et des institutions ; Paris, Economica ; 2006.

Rigaudiere Albert, Penser et construire l’Etat dans la France du Moyen Age ; Paris ; 2003.

Sueur Philippe, Histoire du droit public français, XV^e-XVIII^e siècles. Tome 1, La constitution monarchique ; Paris, Puf ; 2001.

Sueur Philippe, Histoire du droit public français, XV^e-XVIII^e siècles. Tome 2, Affirmation et crise de l’Etat sous l’Ancien Régime ; Paris, Puf ; 2007.

Weidenfeld Katia, Histoire du droit administratif, du XVI^e siècle à nos jours ; Paris, Economica ; 2010.

Wiesike Jean-Louis, « L’approche historique et la problématique du jus commune » in Variations autour d’un droit commun : travaux préparatoires ; Paris, Société de législation comparée ; 2000 ; p. 17.

 

C. Droit public moderne (XVIII^è – XX^è siècles)

 

Association française pour l’histoire de la justice, La justice en Algérie 1830-1962 ; Paris, La Documentation française ; 2005.

Auzary-Schmaltz Nada (dir.), La Justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie ; Paris, Maisonneuve & Larose-IRMC ; 2007.

Ayache Albert, Le Maroc (bilan d’une colonisation) ; Paris, Les Editions sociales ; 1956.

Baisset Didier (dir.), « Etudes marocaines, tunisiennes et libanaises » in Revue franco-maghrébine de droit ; Perpignan, Presses universitaires de Perpignan ; 2010 ; n°17.

Bancel Nicolas, Blanchard Pascal et Vergès François, La République coloniale ; Essai sur une utopie ; Paris, Albin Michel ; 2003.

Baruch Marc-Olivier et Duclerc Vincent, Une histoire politique de l’administration française (1875-1945) ; Paris, La Découverte ; 2010.

Ben Achour Sana, « Aux sources du droit moderne tunisien » in Correspondances ; IRMC ; 1996 ; n°42.

Ben Achour Yadh, Henry Jean-Robert, Mehdi Rostane, Le débat juridique au Maghreb. De l’étatisme à l’Etat de droit ; Aix-en-Provence, Iremam-Publisud ; 2009.

Berge Stéphane, De la juridiction française en Tunisie : étude de législation et de jurisprudence ; Paris, Pichon ; 1895.

Berge Stéphane, La justice française au Maroc : organisation et pratiques judiciaires ; Paris, Leroux ; 1917.

Berque Jacques, Le Maroc entre les deux guerres ; Paris, Editions du Seuil ; 1962.

Besson Maurice et Girault Arthur, Les colonies françaises avant et depuis 1815 ; Paris, Sirey ; 1943 (6^e éd.).

Bey Mokthar, Du rôle de la dynastie husaynite dans la naissance et le développement de la Tunisie moderne ; Thèse de Doctorat en droit, Université de Paris-Sorbonne ; 1968.

Bigot Grégoire, L’administration française, Politique, droit et société. Tome 1, 1789-1870 ; Paris, Litec ; 2010.

Blevis Laure, « Les avatars de la citoyenneté en Algérie coloniale ou les paradoxes d’une catégorisation » in Droit et Société ; Paris, Lgdj ; 2001 ; n°48 ; p. 557.

Boisdon Daniel, Les institutions de l’Union française ; Paris, Berger-Levrault ; 1949.

Bonini Francesco, Storia della pubblica amministrazione in Italia ; Grassina, Le Monnier ; 2004.

Botin Michel, Histoire des finances publiques ; Paris, Economica ; 1999.

Bouineau Jacques, Les toges du pouvoir ou la révolution du droit antique, 1789-1799 ; Toulouse ; 1986.

Bouveresse Jacques, Un parlement colonial ? Les délégations financières algériennes (1898-1945) : L’institution et les hommes ; Mont-Saint-Aignan, Publications des universités de Rouen et du Havre ; 2008-2011 ; 2 t.

Bremard Frédéric, L’organisation régionale du Maroc ; Paris, Lgdj ; 1949.

Burdeau François, Histoire de l’administration française, du XVIII^e au XX^e siècle ; Paris, Montchrestien ; 1994.

Burdeau François, Histoire du droit administratif, de la Révolution au début des années 1970 ; Paris, Puf ; 1995.

Cabanis André, « Déconcentration et décentralisation dans l’empire chérifien (1912-1956) » in Benlahcen Tlemçani Mohamed, Problématique urbaine au Maroc : de la permanence aux ruptures ; Perpignan, Presses universitaires de Perpignan ; 1998 ; p. 73.

Cabanis André, « L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation » in Revue juridique de l’océan Indien ; Saint-Denis, Association réunionnaise de recherche juridique ; 2005 ; n° spécial.

Cagne Jacques, Nation et nationalisme au Maroc ; Rabat, Al Maarif Al Jadida ; 1988.

Chater Khelifa, Dépendance et mutations précoloniales ; la Régence de Tunis de 1815 à 1857 ; Publications de l’Université de Tunis ; 1984.

Chevallier Jean-Jacques, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958 ; Paris, Dalloz ; 2009.

Collectif, « Chantiers de l’histoire du droit colonial » in Clio@Thémis ; 2011 ; n° 4.

Collectif, Abd el-kirim et la république du rif ; Actes du colloque international d’études historiques et sociologiques tenu les 18-20 janvier 1973 ; Paris, Editions François Maspéro ; 1976.

Collectif, Décolonisation et sciences humaines ; n° 24 de la Revue d’histoire des siences humaines ; 2011.

Deschamps Hubert, L’Union française : histoire, institutions, réalités ; Paris, Berger-Levrault ; 1952.

Doumou Abdelali (dir.), L’Etat marocain dans la durée (1850-1985) ; Mohammedia, Fedala ; 1987

El Mechat Samia (dir.), Les administrations coloniales, XIX^e-XX^e siècles ; Rennes, Presses universitaires de Rennes ; 2009.

El-Mechat Samia, Les relations franco-tunisiennes : histoire d’une souveraineté arrachée, 1955-1964 ; Paris, L’Harmattan ; 2005.

Fitoussi Elie, Benazet Aristide, L’Etat tunisien : Histoire et organisation ; Paris ; 1931.

Flory Maurice, « La notion de protectorat et son évolution en Afrique du Nord » in Revue juridique et politique de l’Union française ; n^o 4 ; 1954.

Gerard-Loiseau Sandra et Renucci Florence, Les discours sur le droit et la justice au Maghreb pendant la période coloniale XIX^e – XX^e siècles ; Lille, Centre d’histoire judiciaire ; 2011.

Girault Arthur, Les colonies françaises avant et depuis 1815 ; Paris, Sirey ; 1943 (6^e éd.).

Girault Arthur, Principes de colonisation et de législation coloniale ; Paris, Sirey ; 1927 ; 5 volume ;(5^e éd.)

Gonidec Pierre-François, Droit d’outre-mer. De l’empire colonial de la France à la communauté ; Paris, Montchrestien ; 1959 ; t. I.

Halperin Jean-Louis, Profils des mondialisations du droit ; Paris, Dalloz ; 2009.

Hanoteau Adolphe et Letourneux Aristide Horace, La Kabylie et les coutumes Kabyles ; Saint Denis, Editions Bouchène ; 2003 ; 3 vol.

Institut d’histoire du temps present (IHTP), Contributions du séminaire sur les administrations coloniales (2009-2010) ; 2011 ; Uniquement disponible sur internet.

Isaïa Henri & Spindler Jacques, Histoire du droit des finances publiques. Volume I, Les grands textes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique ; Paris, Economica ; 1986.

Isaïa Henri & Spindler Jacques, Histoire du droit des finances publiques. Volume II, Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité, textes à l’appui ; Paris, Economica ; 1986.

Julien Charles-André, L’Afrique du Nord en marche : Nationalismes musulmans et souveraineté française ; Paris, Editions Julliard ; 1972.

Kheber Lotfi, Le protectorat tunisien, fait colonial et décolonisation : le discours politique sous la Quatrième République ; Lyon, (multigraphié) Université Jean Moulin ; 1997.

Koubi Geneviève (dir.), Droit et colonisation ; Bruxelles, Bruylant ; 2005.

Lacchè Luigi (dir.), Un liberale europeo : Pellegrino Rossi ; Milano, Giuffre ; 2001.

Lambert Jacques, Manuel de législation algérienne ; Alger, Librairie des Facultés ; 1952.

Lampue Pierre, Droit d’outre-mer et de la coopération ; Paris, Dalloz ; 1969.

Langelier Elise, La situation juridique des harkis – 1962-2007 ; Poitiers, Lgdj; 2009.

Larcher Emile, Traité élémentaire de législation algérienne ; Paris, Rousseau ; 1903 ; 3 vol.

Largueche Abdelhamid, L’abolition de l’esclavage en Tunisie ; Alif ; 1990.

Laurens Henry, La chose franco-arabe ; Rabat, Bouregreg ; 2011.

Lavroff Dimitri-Georges, Droit d’outre-mer et de la coopération ; Paris, Dalloz ; 1971.

Le Cour Grandmaison Olivier, De l’indigénat ; anatomie d’un « monstre » juridique : le droit colonial en Algérie et dans l’Empire français ; Paris, La Découverte ; 2010.

Leca Jean et Vatin Jean-Claude, L’Algérie politique : institutions et régime ; Paris, Colin ; 1975.

Legendre Pierre, L’administration du XVIII^e siècle à nos jours ; Paris, Puf ; 1969.

Legoherel Henri, Histoire du droit public français ; Paris, Puf ; 1991 ; coll. Que sais-je ?

Lescure Paul, Du double régime foncier de la Tunisie ; droit musulman et loi foncière ; Tunis ; 1900.

Letourneau Roger, L’évolution politique de l’Afrique du Nord musulmane (1920-1961) ; Paris, Librairie Armand Colin ; 1962.

Loewenstein, Karl, « The Demise of the French Constitution of 1875 » in The American Political Science Review ; Vol. 34 ; n° 5 ; 1940 ; p. 867.

Luchaire Francis, Droit d’outre-mer et de la coopération ; Paris, Puf ; 1966.

Mannori Luca & Sordi Bernardo, Storia del diritto amministrativo ; Roma, Laterza ; 2004.

Maunier René, Les lois de l’Empire (1940-42) ; Paris, Domat-Montchrestien ; 1942.

Melis Guido, Storia dell’amministrazione italiana (1861-1993) ; Bologna, il Mulino ; 1996.

Michel André, Traité de contentieux administratif au Maroc ; Paris, Puf ; 1933 ; 2 vol.

Mimoun Aziza, La sociedad rifeña frente al protectorado español de Marruecos ; Bellaterra ; 2003.

Moala Mansour, L’Etat tunisien et l’indépendance ; Tunis, Cérès productions ; 1992.

Morabito Marcel, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours ; Paris, Montchrestien ; 2012.

Mynard Frantz, Domaine et formation du droit public fluvial (début XV^e siècle – 1835) ; Thèse de l’Université de Rennes I ; 2011.

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Perrot Xavier et Pericard Jaques (dir.), Acculturation et systèmes normatifs :  aspects historiques et nouveaux défis dans le bassin méditerranéen ; Limoges, Pulim ; 2013.

Pierchon Jean-Baptiste, Le Gouverneur Général Martial Merlin ; Thèse de l’Université de Montpellier I ; 2010.

Pinkney David, « The French Colonial Myth and Constitution-Making in the Fourth Republic » in The American Historical Review ; Vol. 81 ; n° 3 ; 1976 ; p. 611.

Rahmouni Karim, L’Etat beylical et le droit ; une transition vers la modernité ? 1705-1881 ; Thèse de Doctorat en droit public ; Université Paul Cézane, Aix-en-Provence ; 2007.

Raymond André, Chronique des rois de Tunis et du Pacte fondamental ; Chapitre IV et V ; Edition critique et traduction ; Tunis ; 1994 ;V. II.

Renucci Florence, « L’élaboration du code du travail outre-mer et la durée du travail en Afrique occidentale française » in Chatriot Alain, Join-Lambert Odile & Viet Vincent (dir.) Les politiques du travail (1906-2006) ; Rennes, Presses universitaires de Rennes ; 2006 ; p. 59.

Renucci Florence, « La « décolonisation doctrinale » ou la naissance du droit d’outre-mer (1945 – années 1950) » in Revue d’histoire des sciences humaines ; Presses universitaires du Septentrion ; 2001 ; n° 24 ; p. 61.

Renucci Florence, « La doctrine coloniale en République. L’exemple de deux jurisconsultes algériens : Marcel Morand et Emile Larcher » in La République et son droit (1870-1930) ; Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté ; novembre 2008.

Renucci Florence, Le statut personnel des indigènes. Comparaison entre les politiques juridiques française et italienne en Algérie et en Libye (1919-1943) ; Université de Lille III ; 2005 ; thèse microfichée.

Rivière Paul-Louis, Traité de droit marocain avec références aux législations étrangères ; Caen, Ozanne ; 1948.

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