Liens vers :

• la présentation générale du colloque & son programme scientifique ;
• la bibliographie recommandée ;
• les photographies de la 1ère journée de colloque ;
• les photographies de la 2nde journée de travaux ;
• la réunion du Directoire du 13 octobre 2022 ;
• les photographies des instants de convivialité (réservé).

13 & 14
octobre 2022

Vesuvian Institute, Castellammare di Stabia – Italia

Droit(s) de la Mer Méditerranée

Le dernier colloque (octobre 2022) du LMDP s’est tenu en région anpolitaine (Italie) et a connu et grand et chaleureux succès. Mille mercis à ces contributeurs, soutiens & organisateurs.

Sur le fond (scientifique et institutionnel) comme sur la forme, chacune et chacun est reparti comblé !

Avant un reportage photographique complet de ses journées,
voici quelques aperçus de moments choisis :

Note d’intention et éléments scientifiques de bibliographie

Que la mer – notamment méditerranéenne – soit l’objet de droits n’est plus à démontrer. De multiples branches académiques s’en préoccupent mais souvent elles sont focalisées sur deux aspects fondamentaux :

• le droit international public qui régit, notamment mais pas seulement, les « hautes mers » hors des zones territoriales étatiques ;
• les droits des affaires (nationaux des pays et international privé) qui entendent réguler les relations commerciales des échanges maritimes.

Pourtant, de nombreux autres branches juridiques, notamment en droits publics internes, s’intéressent à la mer et à ses rivages : que l’on songe ainsi au droit administratif des biens et des domaines, à la protection environnementale (de la faune comme des fonds, sols et sous-sols marins), aux libertés de migration(s) ou de voyage(s) (outre les échanges économiques), aux tourismes, aux conflits relatifs aux questions insulaires (qui ne font pas appel au seul droit international), aux services publics des ports ou encore de la navigation, et pourquoi pas d’un droit à la plage…

Partant de ce constat, le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (Lm-Dp), a décidé d’organiser, près de Naples (Italie) les 13 & 14 octobre 2022, un nouveau colloque international réalisé avec le soutien précieux des Universités della Campania, Luigi Vanvitelli (Caserta), L’Orientale (Napoli) et Toulouse 1 Capitole (Toulouse). Après une séance introductive qui présentera la singularité méditerranéenne du point de vue géographique et historique, on s’interrogera sur une éventuelle spécificité juridique en proposant et discutant la pertinence d’une personnalisation de ladite Méditerranée aux fins de la protéger mieux au regard des urgences (climatiques, touristiques, environnementales, humaines, etc.) qu’elle subit.

Par suite, le colloque sera construit en quatre ateliers (pléniers ou collectifs) faisant appel à des experts, à des universitaires et des juristes de toutes les rives du bassin méditerranéen (notamment en provenance de Chypre, d’Égypte, d’Espagne, de France, de Grèce, d’Italie, du Liban, du Maroc, de Syrie et de Turquie) et qui envisageront :

• les délimitations juridiques de la mer Méditerranée (côtes et îles) ;
• la protection juridique de l’environnement méditerranéen ;
• la gestion juridique de son littoral (plages, côtes et ports) ;
• l’importance de la circulation en son sein des biens, des services & des hommes.

Comité scientifique

Pr. Giuseppe Cataldi, Università L’Orientale
Pr. Lorenzo Chieffi, Università della Campania Luigi Vanvitelli
Pr. Pierre Delvolvé, Institut de France, Académie des sciences morales & politiques
Pr. Carlo Iannello, Università della Campania Luigi Vanvitelli, directeur adjoint du Lm-Dp
M. Filippo Patroni Griffi, Corte costituzionale della Repubblica Italiana
Dr. Julia Schmitz, Université Toulouse 1 Capitole, directrice adjointe du Lm-Dp
M. Bernard Stirn, Président de section honoraire au Conseil d’Etat, membre de l’Institut
& Pr. Mathieu Touzeil–Divina, Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Lm-Dp.

État de la recherche
& premiers éléments de bibliographie :

En attendant le colloque de Naples 2022 sur le(s) droit(s) de la Mer en Méditerranée, le Lm-Dp propose (avant intégration dans la Rmdp 6), quelques premiers éléments de bibliographie relatifs au(x) droit(s) et à la culture de la Mer (particulièrement en Méditerranée et essentiellement, dans un premier temps, en langue française) :

     Revues :

• Cahiers de l’Association Internationale du Droit de la Mer.
• Cahiers du Cdpc
• Cahiers du Centre d’Etudes et de Rencontres Méditerranéennes
• Confluences Méditerranée ; Paris ; Iremmo ; depuis 1991 ;
• Gibraltar, un pont entre deux mondes ; Toulouse ; depuis 2013 ;
• Revue méditerranéenne de droit public (Rmdp) ; Toulouse, depuis 2012.

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Manifestations (a priori sans actes publiés) :

• La Méditerranée, une Mer sous Surveillance, Colloque organisé par l’Œil d’Andromède et le laboratoire commun Air to Sea (Andromède océanologie et l’Isem), Université de Montpellier, 13-14 mars 2018.